Les séances, leur ordre du jour et leur compte rendu sont publics. | Facebook NOTE A L’ATTENTION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE : 40 Composition de la commission locale d'évaluation des Charges transférées (CLECT) (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), - Décisions prises par le président dans le cadre de ses délégations, ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶, Soutien de l’Europe aux projets du territoire, Centre de Ressources Régional Handicap, Musique, Danse & Théâtre, Conservatoires et écoles de musique et danse, Piscine Montmorency (Hérouville Saint-Clair), L'exploitant des transports de Caen la mer : Keolis Caen - Twisto, Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Caen la mer, Accéder au portail économique de Caen la mer, École Supérieure d'Arts et Médias Caen-Cherbourg, Installer Les débats sont dirigés par le président.Voir les comptes-rendus du bureau communautaire. 1,2 K vues. Partie 2. Joël Bruneau, maire de Caen, réélu à la mairie au … Joël Bruneau, Maire de Caen, a été réélu le jeudi 9 juillet 2020 Président de la Communauté urbaine Caen la mer. - DÉLIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE : 1 Dispositif contractuel - Politique de la Ville - Ajustements mineurs à la convention ANRU du quartier du Chemin Vert (Monsieur Rodolphe THOMAS Vice-Président, rapporteur), 2 Opération d'aménagement "les grands jardins de Calix" - Création d'un réseau de chaleur urbain (RCU) public classé par anticipation du futur déploiement du RCU Caen Nord (Madame Hélène BURGAT Vice-Présidente, rapporteur), 3 Adhésion de la Communauté Urbaine Caen la mer à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) pour la compétence Réseau de chaleur et de froid (Madame Hélène BURGAT Vice-Présidente, rapporteur), 4 Bénouville - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de mise à disposition (Monsieur Michel LAFONT Vice-Président, rapporteur), 5 Caen - Plan Local d'Urbanisme - Révision allégée n°2 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation (Monsieur Michel LAFONT Vice-Président, rapporteur), 6 Fleury-sur-Orne - Plan Local d'Urbanisme - Modification n°1 - Approbation (Monsieur Michel LAFONT Vice-Président, rapporteur), Développement économique, zones d'activités économiques, recherche et enseignement supérieur, 7 Avenant n° 6 à la Convention Publique d'Aménagement pour la ZAC Object'Ifs Sud - Prorogation (Monsieur Dominique GOUTTE Vice-Président, rapporteur), Environnement, énergies, collecte et valorisation des déchets, 8 Retrait du SMICTOM - adhésion de Caen la mer au SYVEDAC pour les communes du SMICTOM de la Bruyère (Monsieur Marc LECERF Vice-Président, rapporteur), 9 Adhésion de Caen la mer au SYVEDAC pour les communes du SMEOM d'Argences (Monsieur Marc LECERF Vice-Président, rapporteur), 10 Plan de prévention Multi-Risques de la basse vallée de l'Orne - Avis de Caen la mer (Monsieur Marc LECERF Vice-Président, rapporteur), 11 Amélioration des accès à la Gare de Paris Saint-Lazare - déclaration d'intérêt communautaire et contribution au financement du saut-de-mouton (Monsieur Nicolas JOYAU Vice-Président, rapporteur), 12 Budget principal - Budget supplémentaire 2020 (Monsieur Aristide OLIVIER Rapporteur général, rapporteur), 13 Budgets annexes de l'assainissement et du SPANC - Budget supplémentaire 2020 (Monsieur Aristide OLIVIER Rapporteur général, rapporteur), 14 Budget annexe des autorisations des droits des sols - Budget supplémentaire 2020 (Monsieur Aristide OLIVIER Rapporteur général, rapporteur), 15 Budget annexe des transports - Budget supplémentaire 2020 (Monsieur Aristide OLIVIER Rapporteur général, rapporteur), 16 Budget annexe du Clos de la Hogue - Budget annexe Zone d'Habitat Ifs Plaine Nord/Est - Budget annexe des zones Rives de l’Odon - Budget annexe du quartier Koenig et budget annexe de la ZA Lazzaro - Budget supplémentaire 2020 (Monsieur Aristide OLIVIER Rapporteur général, rapporteur), 17 Budget annexe réseau de chaleur - Budget supplémentaire 2020 (Monsieur Aristide OLIVIER Rapporteur général, rapporteur), 18 Autorisations de programme et d'engagement - Budget supplémentaire 2020 (Monsieur Aristide OLIVIER Rapporteur général, rapporteur), 19 Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) attribution au titre de 2020 pour les communes : Sannerville et Troarn (Monsieur Aristide OLIVIER Rapporteur général, rapporteur), 20 Institution de zonages de perception de la TEOM (Monsieur Aristide OLIVIER Rapporteur général, rapporteur), 21 Bilan des cessions et acquisitions 2019 (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 22 Création des commissions thématiques de la communauté urbaine Caen la mer (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 23 Désignation des membres des commissions thématiques de la communauté urbaine (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 24 Composition de la commission consultative des services publics locaux (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 25 Commission Intercommunale des Impôts Directs - Modalités de constitution et proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 26 Commissions d'Appel d'Offres de groupement de commandes - Désignation des représentants de Caen la mer (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 27 Modalités de composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH) (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 28 Désignation des membres de la commission de concession d’aménagement et de la personne habilitée à discuter et signer les contrats de concession (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 29 Société publique locale d'aménagement Caen Presqu'île - Désignation des représentants (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 30 Caen Normandie Métropole - Désignation des représentants (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 31 TES - Pôle de compétitivité transactions électroniques sécurisées - Désignation d'un représentant (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 32 Conseil portuaire de Caen Ouistreham - Désignation des représentants (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 33 Commission de suivi de site des dépôts pétroliers côtiers (DPC) à Mondeville - Plan de prévention des risques technologiques - Désignation des représentants (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 34 SMLCI - Syndicat Mixte de Lutte Contre Les Inondations - Désignations des représentants (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 35 Conseil départemental de l'éducation Nationale - Désignation d'un représentant de Caen la mer (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 36 Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Caen (ENSI Caen) - Désignation de représentant (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 37 Lycée polyvalent Jules Verne de Mondeville - Désignation de représentants (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 38 Association de préfiguration du Groupement d’Intérêt Public dans la cadre de la mise en oeuvre de la compensation collective agricole (GIP CCA) Normandie - Désignation d'un représentant (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur), 39 SDEC énergie - syndicat départemental d'énergie du Calvados - modification d'un représentant (Monsieur Joël BRUNEAU Président, rapporteur). Translated. Caen la mer - Le Conseil communautaire d'installation des élus de Caen la mer a lieu ce jeudi 9 juillet 2020 à l'Hôtel de la Communauté urbaine Caen la mer. Le Conseil communautaire : l'organe délibérant Il réunit 112 conseillers communautaires. Related Videos. Conseil communautaire du 1er octobre 2020. ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶, Soutien de l’Europe aux projets du territoire, Centre de Ressources Régional Handicap, Musique, Danse & Théâtre, Conservatoires et écoles de musique et danse, Piscine Montmorency (Hérouville Saint-Clair), L'exploitant des transports de Caen la mer : Keolis Caen - Twisto, Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Caen la mer, Accéder au portail économique de Caen la mer, Voir l'ordre du jour du conseil communautaire, Voir les comptes-rendus du conseil communautaire, Voir les comptes-rendus du bureau communautaire, Ordre du jour - Conseil communautaire 1er octobre 2020, École Supérieure d'Arts et Médias Caen-Cherbourg, Installer Communauté urbaine Caen la mer 16 rue Rosa Parks – CS 52700 14027 CAEN CEDEX 9 Téléphone : 02.31.39.40.00 Qu'est ce que Head Pilot Online ? 11:10. Caen-la-Mer. Head Pilot Online. Le conseil communautaire Il réunit les 112 conseillers des 48 communes membres. Le Conseil communautaire d'installation des élus de Caen la mer a eu lieu jeudi 9 juillet 2020. Il comporte les arrêtés et décision du Président, et les délibérations votées au bureau communautaire et au conseil communautaire. Les débats sont dirigés par le président. Caen-la-Mer : les indemnités des élus communautaires bougent peu. Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se tiendra jeudi 14 décembre 2017 à 20h Hémicycle de l'Hôtel de la Communauté urbaine 16 rue Rosa Parks à Caen Toutes les séances sont ouvertes au public. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 1ER OCTOBRE 2020 - COMMUNICATIONS DU PRÉSIDENT - DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE - … Les actes sont classés par ordre chronologique. Vidéos connexes. Il réunit les 112 conseillers des 48 communes membres. Pour tout renseignement, contacter la Direction des assemblées. Head Pilot Online. Voir les actes liés à l'urgence sanitaire. Quelles indemnités pour les élus communautaires ? Part 3. 3:33:44. La publication du recueil est semestrielle.Voir le recueil des actes administratifs. Voici les élus : Président : ️ Joël Bruneau, maire de #Caen. - APPROBATION DU COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUILLET 2020. Voir la note d'information du Président. Les séances se tiennent à huis-clos, leur compte-rendu est fait lors du conseil communautaire et accessible au public. Le conseil communautaire Le conseil communautaire (112 conseillers) va devoir élire son président. Partie 3. Installer Head Pilot Online 2.5K Views. Durant l'état s'urgence sanitaire lié à l'épidémie de covid-19 et en application de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 et notamment l'alinéa II de son article 7, la publication des actes à caractère réglementaire sera valablement assurée sous la seule forme électronique, sur le site internet de la communauté urbaine Caen la mer dans leur intégralité, sous un format non modifiable et dans les conditions propres à en assurer la conservation, à en garantir l'intégrité et à en effectuer le téléchargement. Les séances, leur ordre du jour et leur compte rendu sont publics.Voir l'ordre du jour du conseil communautaireVoir les comptes-rendus du conseil communautaire, Il réunit 61 conseillers (vice-présidents, rapporteurs généraux et la plupart des maires des communes membres). Head Pilot Online. Si le maire de Caen, Joël Bruneau, a été reconduit sans surprise (et sans adversaire) président de Caen-la-Mer, la séance d’installation du conseil communautaire, jeudi … A l'ordre du jour : Les débats sont dirigés par le président. de Ordre du jour du conseil communautaire du 1er octobre 2020, de Ordre du jour du conseil communautaire du 16 juillet 2020, de Ordre du jour - Conseil communautaire 9 juillet 2020, de Ordre du jour du conseil communautaire du 9 juillet 2020, de Ordre du jour du conseil communautaire du 30 janvier 2020, de Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 décembre 2019, de Ordre du jour du conseil communautaire du 26 septembre 2019, de Ordre du jour du Conseil Communautaire du 27 juin 2019, de Ordre du jour du Conseil Communautaire du 23 mai 2019, ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶ ̶̶̶̶, Soutien de l’Europe aux projets du territoire, Centre de Ressources Régional Handicap, Musique, Danse & Théâtre, Conservatoires et écoles de musique et danse, Piscine Montmorency (Hérouville Saint-Clair), L'exploitant des transports de Caen la mer : Keolis Caen - Twisto, Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Caen la mer, Accéder au portail économique de Caen la mer, Ordre du jour du conseil communautaire du 1er octobre 2020, Ordre du jour du conseil communautaire du 16 juillet 2020, Ordre du jour - Conseil communautaire 9 juillet 2020, Ordre du jour du conseil communautaire du 9 juillet 2020, Ordre du jour du conseil communautaire du 30 janvier 2020, Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 décembre 2019, Ordre du jour du conseil communautaire du 26 septembre 2019, Ordre du jour du Conseil Communautaire du 27 juin 2019, Ordre du jour du Conseil Communautaire du 23 mai 2019, École Supérieure d'Arts et Médias Caen-Cherbourg, Installer
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