Avez-vous une autre profession en dehors de celle exercée en tant que auto-entrepreneur ? Pour les micro-entrepreneurs ayant reçu une aide financière du fonds de solidarité, il est donc inutile d’effectuer une demande. Covid-19 : aide financière exceptionnelle de l’URSSAF pour les indépendants, être affilié depuis une date antérieure au 1. avoir effectué au moins un versement de cotisations sociales depuis son installation ; être impacté de manière significative par des mesures de réduction ou de suspension d’activité. endstream endobj startxref Roche & Cie - SARL au Capital de 250.000 EUROS. Pour le faire, vous devrez vous rendre sur le site web officiel de l’URSSAF et compléter ce formulaire . Notre objectif est simple : les aider dans leurs tâches administratives avec efficacité et implication, comme on le ferait pour un proche. La décision est donc prise après examen au cas par cas. / Mentions légales / Politique de confidentialité / CGV & CGU / Contact. Pour pouvoir en bééficier, il faut: Pour prouver vos difficultés financières, vous pouvez mentionner : Cette aide n'est pas attribuée automatiquement. Expert en ingénierie patrimoniale et spécialiste des non-résidents, le Cabinet Roche & Cie se mobilise chaque jour a n de vous proposer un ensemble d’outils d’aide à la gestion et au pilotage de votre activité. Votre demande portant sur mars 2020 peut se faire jusqu’au 30 avril 2020. Be up-to-date with your personal contributions and social contributions as of 31st December 2019. AIDE D’ACTION SANITAIRE indépendants ET SOCIALE Mise à jour au 31/03/2020 Un dispositif est mis en place par l’URSSAF des travailleurs indépendants. Activité partielle : Démarches de l’employeur et réponses à vos questions, Les démarches pour bénéficier de l’aide de 1.500 euros du fonds de solidarité, this website uses cookies to ensure you get the best experience on our website. Bonjour , je rempli le formulaire d'aide financière exceptionnelle , dans la case cotisant sous le n* de sécurité social, il faut entrer une numéro de compte. Elle a pour but de répondre aux besoins particuliers des travailleurs indépendants, auto-entrepreneurs et PME face aux difficultés économiques actuellement rencontrées. Dit plus clairement, cette aide vous permet d’éviter de mettre la clef sous la porte. Il s'agit de votre numéro de compte URSSAF. En qualité de profession libérale à Nice à quelle URSSAF dois-je envoyer ma de mande d'intervention du fonds d'action sociale? Discrimination au logement : Une nouvelle formation obligatoire pour les agents immobiliers. Selon les dernières informations disponibles, cette aide pourrait être d'un montant de 2 000 € (montant modulable selon les difficultés économiques rencontrées). Merci du retour. Formulaire aide financière exceptionnelle Urssaf (métropole) Formulaire aide financière exceptionnelle Cgss (Dom) Aide aux actifs victimes de catastrophes ou intempéries. Êtes-vous associés à votre conjoint(e) ou pas ? Veuillez à ce que la taille de fichiers ne dépasse pas 2Mo. ��;���!�A�)�a)##�jFV\4c En complément, il vous est demandé d’inscrire vos chiffres d’affaires et revenus professionnels pour 2018 et 2019, si votre date de début d’activité le permet. Voici tous les détails que vous devez savoir sur ce programme d’aide gouvernemental. 2023 avis clients, Lâessentiel du statut auto-entrepreneur en 1 seul clic, Tout le contenu pratique et les meilleurs conseils pour réussir votre activité. :���t_:X?v: �l�=�܍���7Y�Y�YW�Nb������A��9J���C��B��K�03��-fWQ �&�a� �? Il y a aucune affinité entre ce programme d’aide mis à la disposition des entreprises et le programme de « fonds de solidarité ». Ce guide est consultable ici. 69001 LYON. Ces aides ne sont pas automatiques. Il s’agit là d’une initiative du Conseil de la Protection Sociale des Travailleurs Indépendants (CPSTI), tout à fait indépendante de l’aide de 1.500 € proposée par le Gouvernement. Ajoutez « action sociale » dans l’objet de votre mail. Vous pouvez soit l'envoyer à une adresse mail dédiée (service action sociale) soit par la poste. A quoi correspond t'il? In order to apply for Aide Sociale Exceptionnelle from URSSAF / CGSS, you need to: Not be eligible for the solidarity fund - Fonds de Solidarité. We also use third-party cookies that help us analyze and understand how you use this website. Où puis-je le trouver ? Votre dossier sera alors étudié et vous recevrez une réponse rapidement. Coover est un courtier d’assurances professionnelles qui vous aide à trouver les meilleurs contrats pour votre entreprise. Expert en ingénierie patrimoniale et spécialiste des non-résidents, le Cabinet Roche & Cie se mobilise chaque jour afin de vous proposer un ensemble d'outils d'aide à la gestion et au pilotage de votre activité. Théoriquement, vous pouvez à présent envoyer votre demande. Nous actualiserons notre article quand ce sera le cas. ��z� J'ai envoyé une demande pour cette aide, mais je n'ai pas de retour. Portail Auto-Entrepreneur est noté5 sur 5 sur Je ne trouve que celui pour le mois de mars pour l'instant. Cordialement Bonjour, L'URSSAF a donc mis en place une aide financière exceptionnelle si la pérennité de votre entreprise est menacée. On vous explique tout sur cette aide pouvant se révéler précieuse. autres types d’aides mises en place par le gouvernement. Une fois ces données renseignées, vous devrez ensuite joindre votre RIB et votre dernier avis d’imposition. L’abattement forfaitaire dépend de votre type d’activité (34, 50 ou 71 %). En effet, le formulaire pour le mois d'avril n'est pas encore disponible. Accueil » Actualités » L’aide financière exceptionnelle de l’URSSAF et du CSPTI. Si vous n'êtes pas éligible au nouveau fonds de solidarité, vous pouvez faire à la place une demande d’aide financière exceptionnelle du CPSTI auprès de l’URSSAF. Il vous reste à dater et signer le document. pourriez vous m'envoyer l'adresse mail de l'URSAFF afin d'envoyer les formulaires pour l'aide exceptionnelle , en vous remerciant. Ne peuvent postuler cette aide de l’URSSAF que les entrepreneurs, les petites et moyennes entreprises, les travailleurs indépendants dont la demande d’aide auprès du fonds de solidarité n’a pas été retenue. Vous pouvez les poser dans notre groupe d’entraide Facebook. Je vous conseille d'effectuer la demande en justifiant de vos différentes charges, crédits en cours, cotisations et taxes. Spécialiste de l‘immobilier et de la fiscalité des non-résidents. Pour bénéficier de cette aide exceptionnelle, vous devez remplir les conditions suivantes : Pour bénéficier de l’aide financière exceptionnelle, vous devez télécharger puis envoyer le formulaire officiel de demande, disponible sur le site de l’URSSAF. En cas de grande difficulté, l'URSSAF propose aussi la prise en charge totale ou partielle des contributions sociales et cotisations sociales. Have made at least one social charges contribution payment since your installation. Coronavirus : comment demander un délai de paiement ? Quelles sont les règles d'éligibilité ? Bonjour, You also have the option to opt-out of these cookies. Cette aide se décline en deux options selon votre situation : C'est l'URSSAF qui choisit l'option qui vous est accordée. Be significantly impacted by measures to reduce or suspend the activity. Mais ils vous contacteront certainement si les informations que vous leur avez soumisses ne sont pas complètes. Pour le faire, vous devez en vous fixant sur les données indiquant votre chiffre d’affaires moyens pendant les années 2018 et 2019 si votre activité date de ces délais. Pour éviter les nombreuses faillite en cette période de Covid-19, le programme d’aide financière exceptionnelle de l’URSSAF a été mis sur pied par le gouvernement français. Pour savoir quelle procédure est privilégiée par votre URSSAF, nous vous conseillons donc de les contacter au préalable. Par exemple, une note explicative revenant sur votre situation actuelle, mais aussi des documents justifiants de vos charges courantes, prêts en cours ou encore des annulations en chaîne de vos clients. Bien que ce dispositif soit uniquement destiné aux personnes ne pouvant pas bénéficier du fonds de solidarité, n’oubliez pas que d’autres aides sont également envisageables ! Voilà tout ce que vous devez savoir si vous comptez postuler à la demande d’aide financière exceptionnelle proposée par l’Etat français. Cela veut dire que si l'aide vous a été occtroyée pour mars, vous pouvez maintenant faire une demande pour avril puis pour mai. D’ailleurs, les deux sont cumulables. Be significantly impacted by measures to reduce or suspend the activity. merci. En réponse à la crise du coronavirus, le gouvernement français a instauré et renforcé plusieurs dispositifs d’aide. Si cette aide vous avait été refusée au titre du mois de mars, vous pouvez dès maintenant en faire une nouvelle demande, mais pour le mois d'avril. Ces deux formulaires peuvent-ils s'adresser aux personnes ayant bénéficié du fond de solidarité pour le mois de Mars? Pas de ligne complexe ici, et pas de document particulier à consulter pour pouvoir remplir cette partie de la déclaration. This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. Vous avez encore des questions ? Cependant, si vous le souhaitez, vous pourrez ajouter d’autres documents qui renseigneront d’avantage sur vous et votre auto-entreprise. C'est l'URSSAF qui s'occupe de l'attribution de cette aide. une fois le formulaire rempli je l'envoie à quel adresse ? Any cookies that may not be particularly necessary for the website to function and is used specifically to collect user personal data via analytics, ads, other embedded contents are termed as non-necessary cookies. Qui sommes-nous ? Hello My Business accompagne les porteurs de projets dans la création et la gestion de leur micro-entreprise. Etes-vous en couple ou célibataire ? Il permet de solliciter la prise en charge totale ou partielle des cotisations personnelles des TNS (travailleurs non-salariés), ou l’attribution d’une aide financière exceptionnelle. Nous agissons comme intermédiaire de confiance entre les futurs micro-entrepreneurs et les CCI, CMA, agence URSSAF ou greffe du tribunal de commerce. Quelles sont les modalités de ces aides financières ? Vous fournirez entre autre : Dans cette étape, vous allez indiquer quelle est votre activité, si vous avez des employés, quel est le nombre, êtes-vous salarié en dehors de votre activité en tant que auto-entrepreneur ? Lâarticle "Aide financière exceptionnelle de lâURSSAF et du CPSTI : comment lâobtenir et faire votre demande ? Le gouvernement a par ailleurs publié un guide des aides attribuées aux indépendants. Est ce la même chose que le revenu fiscal ? Je vous invite donc à contacter directement votre URSSAF pour vous assurer de votre démarche. Voici quelques exemples : les charges de votre entreprise, les différents clients perdus, les opportunités d’affaires tombées à l’eau à cause de la crise sanitaire…. Le traitement de vos données à caractère personnel est mis en œuvre conformément aux dispositions de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Have been affiliated to SSI/URSSAF before 1st January 2020. Cette dernière partie permet de quantifier vos pertes et l’impact de la crise sanitaire sur votre activité. Chômage partiel : comment faire la demande ? Ce sont deux dispositifs d’aides bien différent. Have been affiliated to SSI/URSSAF before 1st January 2020. Peut t on envoyer les papiers de l aide par courrier et si oui a qu elle adresse j habite dans le midi Pyrénées merci. Comment se concrétise cette aide financière exceptionelle ? Vous bénéficiez d’un délai d’un mois à partir de la fin du mois concerné pour faire votre demande. Covid-19 : aide financière exceptionnelle de l’URSSAF pour les indépendants 31 Mar 2020 Les travailleurs indépendants, qu’ils soient artisans, commerçants, professions libérales ou auto-entrepreneurs peuvent bénéficier d’une aide financière exceptionnelle ou d’une prise en charge de leurs cotisations sociales. Code APE / NAF 8899B - Action sociale sans hébergement n.c.a. Comme pour le fonds de solidarité, vous devez indiquer votre baisse de chiffre d’affaires par rapport à un mois ou une moyenne de référence. Il y a aucune affinité entre ce programme d’aide mis à la disposition des entreprises et le programme de « fonds de solidarité ». 317 0 obj <>/Filter/FlateDecode/ID[<99683F5DDC7B3744BA4FAC02F794AC15><4B4046C3207B8644B720222A7DFDE6E1>]/Index[131 379]/Info 130 0 R/Length 373/Prev 390425/Root 132 0 R/Size 510/Type/XRef/W[1 3 1]>>stream Attach your documents: completed form, RIB, your 2018 income tax attestation "attestation de revenus" (no more than 2MB each). Vient à présent la partie dédiée à votre situation familiale. Ceci représente, comme vous l’imaginez, des besoins supplémentaires par rapport à une personne seule ou un couple sans enfants. It is mandatory to procure user consent prior to running these cookies on your website. bien à vous. Comment faire votre demande ? Aussi appelée « aide au titre de l’action sociale », elle est destinée à tout type d’entreprise rencontrant une importante difficulté économique. Retrouvez ici l'adresse de votre URSSAF : https://www.urssaf.fr/portail/home/votre-urssaf.html. Ensuite, une signature du document vous sera demandée. Coover fait le point dans cet article. %%EOF Le formulaire comporte 4 parties, voici comment les remplir. Obtenez votre extrait de Kbis en 3 minutes, Simulateur de charges sociales Micro-Entrepreneur, L’aide financière exceptionnelle de l’URSSAF et du CSPTI, Présentation du programme d’aide financière exceptionnelle de l’URSSAF et du CPSTI. Avez-vous des enfants ou pas ? Viewed 1145 times, Get some clarity on your French business project with the Power hour, How to Manage your Micro Entrepreneur Set Up Paperwork, Video Q&A session on creating & managing a business in France, New course: How to create a gite or chambres d’hotes in France, Competition time on Instagram - Win an online course + 1-to-1 call with me, How to apply for Aide Sociale Exceptionnelle from URSSAF/CGSS. Les locaux où est située votre entreprise vous appartiennent-ils ? Si la demande doit se faire en passant par l’URSSAF, l’octroi est cependant réalisé par le CPSTI, c’est-à-dire le Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants. La somme que vous pourrez recevoir se situera entre 500 et 2000 € selon ce qui est prévu par le programme d’aide. Une fois votre demande envoyée, celle-ci sera traitée par un agent de l’URSSAF (ou Cgss). N’oubliez pas de choisir l’adresse e-mail en fonction de la localisation de votre entreprise : Cgss pour les auto-entreprises situées en outre-mer. Les revenus professionnels sont équivalents aux bénéfices. Bonjour, Sachant que le CPSTI n’a pas précisé le niveau de perte de chiffre d’affaires ou de revenus qui sera exigé pour bénéficier de l’aide. ;�Ǥ��Θ�R�h��p=�5�4��G^��29U8�9�=pF֫��4c�fb`���f�&�Ʀں��ʪ�Ҳ�¢�ܼ��̬�Դ�Ĥ�ظ��Ȩ�а�����_?� O/oW7wG'g[;{K+kS3sC#c]=}M-mU5u E%eY9yI)iQ1q A!a^>~N.nV6vF&f�;�X��e��l��@]/ ` � �� Un fonds d'action sociale est disponible afin d'aider les indépendants les plus en difficulté en raison du Covid-19. Les URSSAF sont organisées au niveau régional. Notre cabinet a été informé d’une nouvelle aide financière proposée par les Urssaf/SSI à destination des travailleurs indépendant mise en œuvre à compter de ce jour. 0 Malheureusement, il n’existe pas de recours en cas de refus. h�b``����6������*� b�&� Le traitement de vos données à caractère personnel est mis en œuvre conformément aux dispositions de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Voici la procédure d’inscription expliquée étape par étape. Cordialement, Bonjour moi je suis la présidente de la société es ce que je peux bénéficier de cette aide pour ma société, Bonjour, Aussi appelée « aide au titre de l’action sociale », elle est destinée à tout type d’entreprise rencontrant une importante difficulté économique. On vous explique comment réaliser cette demande, pas-à-pas. Voici les lien pour télécharger les documents officiel de l'URSSAF : La procédure de demande peut être différente d'un URSSAF à un autre. Covid-19 : aide financière exceptionnelle de l’URSSAF pour les indépendants 31 Mar 2020 Les travailleurs indépendants, qu’ils soient artisans, commerçants, professions libérales ou auto-entrepreneurs peuvent bénéficier d’une aide financière exceptionnelle ou d’une prise en charge de leurs cotisations sociales. Vous devez ainsi indiquer vos informations personnelles (numéro de sécurité sociale inclus) mais aussi quelques premiers éléments qui concernent votre auto-entreprise : La deuxième partie du formulaire compile les informations relatives à votre auto-entreprise. Co-fondateur. On pense notamment aux indépendants artisans et commerçants ayant été contraints de fermer leurs commerces sur décision administrative. À ne pas confondre avec le nouveau fonds de solidarité, l ’aide financière exceptionnelle de l’URSSAF est un dispositif antérieur à la crise du coronavirus. Citoyen américain s’installant en France : quels impôts devrais-je payer ? En effet, votre dossier sera analysé individuellement. Lettre demande de remboursement mutuelle : notre modèle gratuit. La seule possibilité qui s’offre donc à vous en cas de rejet de votre dossier, c’est de refaire la même demande le mois suivant. L'action sociale : Le Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI) a proposé une aide financière exceptionnelle Covid-19 aux indépendants dont l’activité a été impactée par la crise du coronavirus au … Cette aide d’urgence est accordée au profit des travailleurs indépendants actifs victimes de catastrophe ou d’intempéries, quels que soient leurs statuts. 509 0 obj <>stream Elle permet à l’administration de savoir si votre conjoint est votre collaborateur ou encore si vous avez des enfants à charges. Son montant est décidé au cas par cas, mais on parle d’une fourchette oscillant entre 500 et 2 000 € en fonction des situations rencontrées. Ensuite, comparez ces chiffres avec vos chiffres actuels pour souligner le niveau de perte. These cookies do not store any personal information. Traitement du dossier et obtention de l'aide, d’autres aides sont également envisageables, avoir créé votre auto-entreprise avant le, votre activité d'auto-entrepreneur doit être. For your email use this title "Action sanitaire et sociale". Vous résidez en outre-mer ? ( ou bien fallait l'envoyer par mail). Je vous invite donc à contacter votre URSSAF pour en être sûre. Rendez-vous dans votre messagerie, sur votre espace personnel URSSAF, et choisissez « Gestion de mon auto-entreprise » puis « Je rencontre des difficultés de paiement » puis « Demande de délai de paiement ».
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